Exemplaire destiné à l'acheteur
Compromis de vente entre :
(1) Le
Vendeur Mr ___________________________________________ Adresse ___________________________________________ Code postal _ _ _ _ _
Ville ___________________________________________
(2) L'Acheteur Mr
___________________________________________ Adresse ___________________________________________
Adresse
mail ___________________________________________
Code
postal _ _ _ _ _
Ville ___________________________________________
A / Il est convenu que (1) M.
_____________________ , propriétaire du véhicule décrit ci-dessous, promet de
vendre celui-ci à (2) M. ___________________ qui accepte de l'acheter.
B / Descriptif du véhicule
Marque : ____________
Modèle : ____________ Type
de carrosserie : __________________
Finition : ____________ Motorisation :
__________________
Tarif appliqué : ___________ Teinte de carrosserie : __________________
Type mine : ____________ Intérieur :
__________________
Options : ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Plaques d’immatriculation au
département :
C/ Le prix de vente convenu est
_______________________________________________Euros (_______Euros) et sera
payé de la façon suivante :
- à la date de la signature des
présentes, à titre d'arrhes ____________________________Euros (______Euros) par
chèque bancaire (banques métropoles) à l'ordre de Mme LABAYS Cynthia. La
confirmation de la commande sera effective après délai de validité et
d’encaissement du chèque d’arrhes.
- le solde le jour de la
signature de l'acte de vente, soit _____________________________Euros
(_______Euros) par chèque de banque (banques métropoles). Le numéro du chèque
ou la demande d’émission auprès de la banque devra être communiqué au vendeur
pour vérification.
E/ Le véhicule ne dépassera pas 8 000 KM. Le
véhicule sera à réceptionner dans le département des Vosges (88) à l’adresse du
vendeur sis 9 route du Pâquis 88 600 LES POULIERES France par Mr et Mme
____________ uniquement avant la date
butoir du _____________.
F/ Si (1) M. ____________________________
refuse de vendre le véhicule (B), (2) ____________
_______________ devra être
remboursé d'un montant équivalent au double des arrhes versées. Si (2) M. _________________________
se désiste, ses arrhes sont perdues.
G/ La vente peut être annulée
et les arrhes restituées si (B):
· le véhicule a été accidenté ou présente des signes
d'un mauvais entretien (coup sur la
carrosserie, tâche sur les garnissages intérieurs, peinture abimée).
· Problèmes de disponibilité du véhicule due au
constructeur au moment de la commande (indisponibilité d’une ou plusieurs
options choisies, dysfonctionnements de production impactant le délai de
livraison, modification des tarifs et primes VVP* PSA** après signature du
compromis, fin de fabrication du véhicule ou de la finition choisie).
· Annulation par PSA des tarifs et avantages VVP du
vendeur(1)
* Vente de véhicule aux
personnels
** AUTOMOBILE PEUGEOT CITROËN
H/ Signature (précédé
de "bon pour accord")
Du vendeur De
l'acheteur
Date : Date
:
Exemplaire destiné au vendeur
Compromis de vente entre :
(1) Le
Vendeur Mr ___________________________________________ Adresse ___________________________________________ Code postal _ _ _ _ _
Ville ___________________________________________
(2) L'Acheteur Mr
___________________________________________ Adresse ___________________________________________
Adresse
mail ___________________________________________
Code
postal _ _ _ _ _
Ville ___________________________________________
A / Il est convenu que (1) M.
_____________________ , propriétaire du véhicule décrit ci-dessous, promet de
vendre celui-ci à (2) M. ___________________ qui accepte de l'acheter.
B / Descriptif du véhicule
Marque :
____________
Modèle : ____________ Type
de carrosserie : __________________
Finition : ____________ Motorisation :
__________________
Tarif appliqué : ___________ Teinte de carrosserie : __________________
Type mine : ____________ Intérieur :
__________________
Options :
________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Plaques d’immatriculation au
département :
C/ Le prix de vente convenu est
_______________________________________________Euros (_______Euros) et sera
payé de la façon suivante :
- à la date de la signature des
présentes, à titre d'arrhes ____________________________Euros (______Euros) par
chèque bancaire (banques métropoles) à l'ordre de Mme LABAYS Cynthia. La
confirmation de la commande sera effective après délai de validité et
d’encaissement du chèque d’arrhes.
- le solde le jour de la
signature de l'acte de vente, soit _____________________________Euros (_______Euros)
par chèque de banque (banques métropoles). Le numéro du chèque ou la demande
d’émission auprès de la banque devra être communiqué au vendeur pour
vérification.
E/ Le véhicule ne dépassera pas 8 000 KM. Le
véhicule sera à réceptionner dans le département des Vosges (88) à l’adresse du
vendeur sis 9 route du Pâquis 88 600 LES POULIERES France par Mr et Mme
____________ uniquement avant la date
butoir du _____________.
F/ Si (1) M.
____________________________ refuse de vendre le véhicule (B), (2) ____________
_______________ devra être
remboursé d'un montant équivalent au double des arrhes versées. Si (2) M.
_________________________ se désiste, ses arrhes sont perdues.
G/ La vente peut être annulée
et les arrhes restituées si (B):
· le véhicule a été accidenté ou présente des signes
d'un mauvais entretien (coup sur la
carrosserie, tâche sur les garnissages intérieurs, peinture abimée).
· Problèmes de disponibilité du véhicule due au
constructeur au moment de la commande (indisponibilité d’une ou plusieurs
options choisies, dysfonctionnements de production impactant le délai de
livraison, modification des tarifs et primes VVP* PSA** après signature du
compromis, fin de fabrication du véhicule ou de la finition choisie).
· Annulation par PSA des tarifs et avantages VVP du
vendeur(1)
* Vente de véhicule aux
personnels
** AUTOMOBILE PEUGEOT CITROËN
H/ Signature (précédé
de "bon pour accord")
Du vendeur De
l'acheteur
Date : Date
:
